Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETHAL
MOUZAC Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95596079
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque LETHAL

Déposée le 6 novembre 1995 par MOUZAC Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est MOUZAC Jean-Michel, domicilié(e) 6 Allée Marcel, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUZAC Jean-Michel - France.

La marque LETHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETHAL est expirée depuis le 6 novembre 2005.

MOUZAC Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS ST PIERRE DE FRAYSSE , MALYSIA


MOUZAC Jean-Michel - 6 Allée Marcel, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France


MOUZAC Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Vêtements/chaussures à l'exclusion des chaussures orthopédiques